POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE TELENAV

FONCTIONNALITÉS DE NAVIGATION CONNECTÉE ET DE MOBILITÉ INTELLIGENTE

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Mise à jour : v3.0_Août 2025

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Cette Politique de Confidentialité de Telenav (« Politique ») régit votre utilisation et votre accès à certains services, produits ou sites web que nous proposons, y compris ceux fournis par nos affiliés. La protection de vos données personnelles est une priorité essentielle pour Telenav, Inc., un fournisseur mondial de services basés sur la localisation et de solutions de navigation connectée, dont le siège social est situé au 2540 Mission College Boulevard, Suite 100, Santa Clara, CA 95054 (ci-après « Telenav », « nous », « notre »).

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Le Fabricant d'Équipement d'Origine (« OEM »), notre partenaire pour la fourniture de solutions de véhicules connectés, agit en tant que Responsable du Traitement des Données et est responsable de la détermination des finalités et des moyens de traitement des données personnelles. Cette Politique décrit comment les données personnelles sont collectées, utilisées, partagées et protégées en lien avec ces services, en conformité avec les lois applicables en matière de protection des données.

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PORTÉE DE LA POLITIQUE

Cette Politique s'applique à tous les utilisateurs finaux des services, y compris le Service de Navigation, les Advanced Driver Assistance Systems (ADAS), l'Intelligent Speed Assistance (ISA), le Module de Recherche Google dans les services de Navigation, et tout autre service intégré dans les véhicules fournis par l'OEM, vendus ou exploités dans toute juridiction mondiale où ces services sont disponibles. Les services spécifiques accessibles dépendent des choix d'intégration de l'OEM, garantissant ainsi une expérience personnalisée en fonction des capacités de votre véhicule et de la juridiction applicable. Si vous n'acceptez pas les termes de cette Politique, veuillez ne pas utiliser les services de navigation connectée.

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En utilisant ou en accédant à nos services, produits, fonctionnalités, site web ou en interagissant autrement avec nous via notre logiciel (ci-après « Telenav Software »), vous reconnaissez cette Politique et acceptez d'y être soumis. Si vous n'acceptez pas cette Politique, vous n'êtes pas autorisé à utiliser nos services, produits ou sites web. Vous reconnaissez et comprenez que cette Politique ne s'applique pas à nos partenaires commerciaux ou à d'autres entreprises que Telenav ne possède pas ou n'opère pas. Pour obtenir des informations sur la manière dont nos partenaires commerciaux et autres entreprises traitent vos données personnelles (telles que définies ci-dessous), veuillez consulter leurs politiques de confidentialité. Les informations sur les activités de traitement menées par l'OEM sont disponibles dans leur politique de confidentialité mise à votre disposition dans les véhicules.

Nous nous engageons à protéger et à respecter votre vie privée. Cette Politique décrit notre approche de la protection des données, de la confidentialité des données et de la sécurité des données, y compris notre conformité aux diverses réglementations gouvernementales et exigences, et explique pourquoi et comment nous pouvons collecter, stocker, traiter et distribuer vos données personnelles à des tiers. Nous décrivons également dans cette Politique vos droits relatifs à ces informations.

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RÔLE DES PARTIES :

• L'OEM agit en tant que Responsable du Traitement des Données, déterminant les finalités et les moyens du traitement des données personnelles en lien avec la fourniture des services de navigation connectée. Les détails des activités de traitement des données menées par l'OEM sont fournis dans leur politique de confidentialité distincte, mise à votre disposition par le biais de votre véhicule ou des services associés. 
• Telenav agit en tant que Sous-traitant, traitant les données personnelles uniquement pour le compte de l'OEM et conformément aux instructions documentées de ce dernier, en conformité avec un Contrat de Traitement des Données (DPA) incorporant les garanties appropriées, telles que les Clauses Contractuelles Types (SCC), lorsque cela est requis par les lois applicables en matière de protection des données, y compris le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) lorsque cela est pertinent. Dans des cas limités non liés aux services de navigation principaux, Telenav peut également agir en tant que Responsable du Traitement Indépendant, comme lorsqu'il traite des données statistiques anonymisées ou agrégées pour améliorer ses services ou résoudre des problèmes techniques, sans lien avec les utilisateurs identifiables ou les objectifs de l'OEM. Ces activités sont abordées dans cette Politique de Confidentialité.

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Par « Lois de protection des données applicables », nous faisons référence à toutes les lois, réglementations ou cadres juridiques adoptés par une autorité gouvernementale ou administrative compétente, visant à protéger la vie privée et les droits en matière de protection des données des individus ou des foyers. Ces lois s'appliquent dans les juridictions où notre produit est téléchargé, consulté ou utilisé par des individus, telles que définies par le fabricant d'équipement d'origine (« OEM »). Ces juridictions incluent, sans s'y limiter, l'Union européenne, le Royaume-Uni, le Brésil, l'Australie, le Moyen-Orient, l'Amérique du Nord, l'Asie-Pacifique, l'Afrique et d'autres régions à l'échelle mondiale. Ce terme englobe des cadres de protection des données majeurs, tels que le Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679, connu sous le nom de RGPD) dans l'Union européenne, le Règlement général sur la protection des données du Royaume-Uni (connu sous le nom de RGPD du Royaume-Uni) au Royaume-Uni, la Lei Geral de Proteção de Dados Pessoais (Loi n° 13.709/2018, connue sous le nom de LGPD) au Brésil, la Loi sur la confidentialité de 1988 (modifiée) en Australie, et la Loi sur la protection des données personnelles (Décret royal M/19 de 2021, connue sous le nom de PDPL) en Arabie Saoudite, à titre d'exemple pour le Moyen-Orient. Elle comprend également d'autres lois de protection de la vie privée à l'échelle mondiale, telles que la California Consumer Privacy Act (modifiée par la California Privacy Rights Act, connue sous le nom de CCPA/CPRA) en Californie (États-Unis), la Loi sur la protection des informations personnelles et les documents électroniques (PIPEDA) au Canada, la Loi sur la protection des informations personnelles (PIPL) en Chine, la Digital Personal Data Protection Act, 2023 (DPDPA) en Inde, la Protection of Personal Information Act, 2013 (POPIA) en Afrique du Sud, la Loi sur la protection des données personnelles 2012 (PDPA) à Singapour, et la Loi sur la protection des informations personnelles (APPI) au Japon. Elle couvre également d'autres législations similaires dans des juridictions telles que les Émirats Arabes Unis (Décret-loi fédéral n° 45 de 2021), Israël (Loi sur la protection de la vie privée 5741-1981 et Règlements sur la sécurité des données 5777-2017), et la Thaïlande (Loi sur la protection des données personnelles B.E. 2562, amendée en 2025). 

Le terme s'étend également à toute autre loi de protection des données applicable dans les juridictions où l'OEM met le produit à disposition, garantissant ainsi une couverture mondiale complète au fur et à mesure que les régulations en matière de confidentialité évoluent. 

Sauf indication contraire dans cette Politique, Telenav agit en tant que sous-traitant des données pour les Données personnelles que nous collectons, stockons, traitons ou partageons conformément à cette Politique. 

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Pour toute question ou demande concernant cette Politique, veuillez consulter la Section 10 (« Contacter Telenav ») ci-dessous.

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1. COLLECTE D'INFORMATIONS ET APERÇU DE NOS PRODUITS ET FONCTIONNALITÉS

En fonction de la manière dont vous interagissez avec nos services, nous recueillons différents types d'informations provenant de diverses sources pour vous offrir une expérience utilisateur personnalisée et optimale. Vous pouvez fournir directement certaines informations, par exemple, lorsque vous saisissez des données pour la navigation, telles que la planification d'un itinéraire à partir de votre position actuelle ou la recherche de points d'intérêt à proximité. Par ailleurs, nous pouvons collecter des informations de manière indirecte à travers votre interaction avec notre service de navigation connecté, désigné (« Service de navigation »), ainsi que d'autres fonctionnalités ou produits intégrés. 

En fonction de la configuration choisie par l'OEM et de la juridiction concernée, certains ou tous les produits et fonctionnalités suivants peuvent être intégrés et utilisés : 

(i) le Service de navigation – qui peut inclure la navigation prédictive, la recherche Google, les commentaires des utilisateurs, les données de sondes et l'analyse du comportement des utilisateurs, (ii) nos Advanced Driver Assistance Systems (ADAS), (iii) Intelligent Speed Assistance (ISA), (iv) le module de recherche Google ou (v) la Dead Reckoning (« DR »). Les fonctionnalités spécifiques auxquelles vous avez accès dépendront des décisions d'intégration de l'OEM, garantissant ainsi une expérience sur mesure correspondant aux capacités de votre véhicule ou appareil.

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Ci-dessous, nous détaillons comment les données sont collectées et utilisées à travers ces fonctionnalités afin d'offrir une expérience utilisateur fluide et optimisée, tout en garantissant la protection de vos informations personnelles.

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1. Les services de navigation connectée sont conçus pour améliorer votre expérience de voyage en offrant des fonctionnalités essentielles, telles que la planification d'itinéraires, les mises à jour du trafic en temps réel et la recherche de points d'intérêt. Ces services génèrent des itinéraires optimisés, adaptés à vos préférences, tels que les trajets les plus rapides, les plus courts ou les plus économes en carburant, garantissant ainsi une planification de voyage efficace. Ils fournissent des mises à jour en temps réel en surveillant les conditions de circulation, les embouteillages, les fermetures de routes ou les accidents, ce qui permet d'ajuster proactivement les itinéraires pour minimiser les retards. De plus, la fonctionnalité de recherche de points d'intérêt vous permet de trouver des destinations à proximité, telles que des restaurants, des stations-service ou des monuments, en affichant des résultats pertinents et prioritaires selon votre emplacement et vos critères de recherche. Ces fonctionnalités travaillent ensemble pour offrir une expérience de navigation fluide, adaptable et conviviale. Nous vous encourageons à vérifier les suggestions d'itinéraires et les informations sur le trafic par rapport aux conditions réelles des routes afin de prendre des décisions de voyage sûres et éclairées.

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Catégories de données personnelles traitées : Lorsque vous utilisez le service de navigation sur votre véhicule en mode connecté pour rechercher un point d'intérêt, un itinéraire ou une adresse, nous recevons, stockons et traitons (i) un identifiant unique attribué par l'OEM ; (ii) votre emplacement GPS actuel, vos historiques de recherche et les informations sur votre itinéraire, y compris votre point de départ ou emplacement actuel, l'adresse de votre destination, l'heure de début de votre voyage, vos points d'intérêt et d'autres données similaires enregistrées ; (iii) vos requêtes de recherche pour des adresses ou des points d'intérêt et vos sélections parmi les résultats ; (iv) ainsi que des informations sur votre utilisation du service de recherche de localisation et d'itinéraire, ses performances et vos actions et choix associés. 

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2. Fonctionnalités conçues pour les véhicules électriques (VE). Telenav Software utilise les données collectées pour améliorer l'expérience utilisateur en activant des fonctionnalités spécifiquement adaptées aux besoins des VE. Cela comprend des capacités de recherche avancées pour localiser des stations de recharge pour VE, des recherches spécifiques à la marque pour identifier les réseaux de recharge préférés, et une surveillance en temps réel de l'état de la batterie du VE. Lorsque la batterie atteint un niveau critique, l'alarme de détection de batterie faible utilise ces données pour suggérer automatiquement la station de recharge la plus proche, garantissant ainsi que les utilisateurs sont toujours informés des options de recharge disponibles. Le logiciel estime également et affiche l'autonomie du VE sur la carte et l'itinéraire, offrant des informations précieuses pour la planification des voyages. Le planificateur de trajet pour VE utilise les données actuelles sur l'autonomie de la batterie pour optimiser la navigation en intégrant des arrêts de recharge stratégiquement planifiés, que les utilisateurs peuvent ajouter à leur itinéraire d'un simple clic, facilitant ainsi leur voyage. En outre, le logiciel fournit des estimations différenciées de l'autonomie pour les trajets à grande vitesse et en milieu urbain, à titre informatif, en s'appuyant sur les données collectées pour offrir des conseils généraux pour la planification des itinéraires dans divers scénarios de conduite. Les utilisateurs doivent toutefois tenir compte de facteurs en temps réel, tels que les conditions de conduite, la météo et leurs habitudes de conduite personnelles, et faire preuve de prudence lorsqu'ils se basent sur ces estimations pour prendre des décisions en temps réel. Pour un voyage sûr et fiable, les utilisateurs doivent prendre leurs décisions de voyage en tenant compte de plusieurs facteurs au-delà des seules estimations du logiciel.

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Catégories de données personnelles traitées : Lorsque vous utilisez le service de navigation sur votre véhicule en mode connecté pour accéder à des fonctionnalités spécifiques aux véhicules électriques (VE), telles que la recherche de stations de recharge pour VE, l'utilisation du planificateur de trajet pour VE ou la surveillance de l'état de la batterie, nous recevons, stockons et traitons les catégories suivantes de données personnelles : (i) un identifiant unique attribué par le fabricant d'équipement d'origine (OEM), tel qu'un numéro d'identification de véhicule (NIV) haché ; (ii) votre emplacement GPS actuel, vos historiques de recherche et les informations sur votre itinéraire, y compris votre point de départ ou emplacement actuel, l'adresse de votre destination, l'heure de début de votre voyage, les points d'intérêt (par exemple, les stations de recharge), vos favoris, les adresses pré-enregistrées (domicile/bureau), et d'autres données similaires ; (iii) vos requêtes de recherche d'adresses ou de points d'intérêt, y compris les recherches spécifiques aux stations de recharge VE par marque, ainsi que vos sélections parmi les résultats ; (iv) des informations concernant l'utilisation des fonctionnalités spécifiques aux VE, telles que l'historique d'utilisation de la navigation, l'état de la batterie en temps réel, la capacité de la batterie, le pourcentage de batterie actuel, le modèle de véhicule et les interactions avec des fonctionnalités telles que l'alarme de batterie faible ou les estimations d'endurance à grande vitesse/urbaine ; (v) et des données relatives aux performances de ces services, y compris vos actions et choix, comme l'ajout de stations de recharge suggérées à votre itinéraire ou l'utilisation du planificateur de trajet pour VE afin d'optimiser la navigation avec des arrêts de recharge.

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3. La fonctionnalité Advanced Driver Assistance Systems (ADAS) collecte et traite des données pour améliorer la sécurité et la commodité de la conduite. En exploitant les données des capteurs du véhicule, les informations de géolocalisation et les entrées environnementales en temps réel, l'ADAS offre des fonctionnalités telles que les avertissements de sortie de voie, le régulateur de vitesse adaptatif et l'assistance à l'évitement de collisions. Cette fonctionnalité utilise les données des capteurs du véhicule et des informations de navigation pour détecter les conditions de la route, les panneaux de signalisation et les obstacles à proximité, envoyant ainsi des alertes en temps utile pour favoriser des décisions de conduite plus sûres. Par exemple, l'ADAS peut traiter les données relatives aux marquages de voie ou à la proximité des véhicules afin de fournir des indications visuelles ou sonores, vous aidant ainsi à maintenir une bonne discipline de conduite ou à éviter d'éventuelles collisions. Le système affine continuellement ses performances en analysant les schémas de conduite et les données environnementales, garantissant ainsi une expérience réactive et adaptée. Il est recommandé aux utilisateurs de rester vigilants et de prendre en compte des facteurs externes, tels que les conditions de la route et la dynamique du trafic, en utilisant l'ADAS comme un outil complémentaire et non comme la seule ressource de prise de décision pour une conduite sûre.

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Catégories de données personnelles traitées : Lorsque vous utilisez la fonctionnalité Advanced Driver Assistance Systems (ADAS) dans votre véhicule, les catégories suivantes de données sont collectées et traitées pour améliorer la sécurité et la commodité de la conduite : (i) les données des capteurs du véhicule, y compris les informations provenant des caméras, radars, lidars et capteurs ultrasoniques, qui captent des détails tels que les marquages de voie, la proximité des véhicules et la détection d'obstacles ; (ii) les informations de géolocalisation, incluant les coordonnées GPS actuelles de votre véhicule pour contextualiser les conditions de la route et les facteurs environnementaux ; (iii) les entrées environnementales en temps réel, telles que les données des panneaux de signalisation, les conditions de la surface de la route et les informations liées à la météo obtenues à partir de flux externes ou des capteurs du véhicule ; (iv) les données sur les schémas de conduite, telles que la vitesse, l'accélération, le freinage et le comportement de direction, pour affiner la performance du système et personnaliser les alertes ; (v) et les données d'interaction avec le système, comme les réponses des utilisateurs aux alertes de l'ADAS (par exemple, reconnaître les avertissements de sortie de voie ou activer le régulateur de vitesse adaptatif), afin d'améliorer la fonctionnalité et la réactivité. Ces catégories de données sont traitées pour activer des fonctionnalités telles que les avertissements de sortie de voie, le régulateur de vitesse adaptatif et l'assistance à l'évitement de collisions, mais ne comprennent pas d'informations personnelles identifiables (PII) sauf si elles sont explicitement liées à d'autres données identifiables par le fabricant d'équipement d'origine (OEM).

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4. La fonctionnalité Intelligent Speed Assistance (ISA) utilise des données pour promouvoir le respect des limites de vitesse et améliorer la sécurité routière. En intégrant les données de géolocalisation, les informations de trafic en temps réel et les bases de données des limites de vitesse, l'ISA informe les conducteurs des limites de vitesse applicables en fonction de leur emplacement et émet des alertes lorsqu'elles sont dépassées. Le système peut également ajuster la vitesse du véhicule dans certaines situations, selon la configuration du véhicule et les paramètres de l'utilisateur, afin d'aider à respecter les régulations locales. Les données collectées via l'ISA, telles que la vitesse actuelle, le type de route et les conditions de circulation, sont utilisées pour fournir des recommandations de vitesse précises et adaptées au contexte. Cette fonctionnalité vise à réduire le risque d'incidents liés à la vitesse tout en offrant une expérience de conduite plus fluide. Les conducteurs doivent rester conscients des conditions réelles de la route et exercer leur jugement, en utilisant l'ISA comme un outil d'assistance plutôt que comme un guide définitif pour les décisions liées à la vitesse.

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Catégories de données personnelles traitées : Lorsque vous utilisez la fonctionnalité Intelligent Speed Assistance (ISA) dans votre véhicule, les catégories suivantes de données sont collectées et traitées pour promouvoir le respect des limites de vitesse et améliorer la sécurité routière : (i) les informations de géolocalisation, incluant les coordonnées GPS actuelles de votre véhicule pour déterminer les limites de vitesse applicables en fonction de votre emplacement ; (ii) les informations sur les bases de données des limites de vitesse, faisant référence aux limites de vitesse locales pour les types de routes et zones spécifiques. Ces catégories de données sont traitées pour activer des fonctionnalités telles que les alertes de limite de vitesse et, le cas échéant, les ajustements automatiques de la vitesse, mais ne comprennent pas d'informations personnelles identifiables (PII) sauf si elles sont explicitement liées à d'autres données identifiables par le fabricant d'équipement d'origine (OEM).

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5. Le module de recherche Google Le module de recherche Google intègre des capacités de recherche avancées dans notre logiciel de navigation, permettant aux utilisateurs d'effectuer des requêtes détaillées pour des points d'intérêt, des destinations, des stations de recharge pour véhicules électriques (VE), ou d'autres informations pertinentes directement dans le service de navigation. Afin de fournir des résultats précis et contextualisés, le module traite certaines catégories de données, telles que vos requêtes de recherche, votre géolocalisation, vos préférences d'utilisateur et les données d'interaction (par exemple, les clics sur les résultats ou les engagements dans la recherche prédictive). Par exemple, lorsque vous effectuez une recherche pour un restaurant ou une station de recharge à proximité, le module traite votre emplacement et les détails de votre requête pour fournir des suggestions personnalisées, qui peuvent inclure les horaires d'ouverture, les évaluations, la disponibilité ou d'autres attributs pertinents.

Les données collectées sont également utilisées pour améliorer la fonctionnalité de la recherche prédictive, affiner les résultats en fonction du comportement des utilisateurs et améliorer la précision et l'efficacité globale du service. 

Certaines de vos informations, telles que vos requêtes de recherche et le contexte de votre localisation, peuvent être transmises à Google ou à d'autres prestataires de services tiers afin de satisfaire votre demande. Dans ce cas, ces tiers peuvent traiter vos données selon leurs propres conditions et politiques. Plus précisément, Google peut traiter les données personnelles qu'il reçoit en tant que responsable du traitement indépendant, notamment pour améliorer ses services, personnaliser le contenu ou les publicités, et analyser le comportement en ligne. Les conditions de Google précisent également que les données traitées par les services de la plateforme Google Maps (y compris la recherche) peuvent être transférées, stockées ou autrement traitées sur des serveurs situés en dehors de l'Espace économique européen (EEE), y compris aux États-Unis, sous réserve des mécanismes de transfert de données de Google et du respect de la législation applicable en matière de protection des données (par exemple, l'utilisation des Clauses contractuelles types comme décrit dans les Conditions pour l'EEE de Google).

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L'utilisation des fonctionnalités et du contenu de la recherche Google est soumise aux versions en cours des : (1) Conditions supplémentaires des utilisateurs de Google Maps disponibles sur https://maps.google.com/help/terms_maps/; et (2) Politique de confidentialité de Google disponible sur https://policies.google.com/privacy.

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Catégories de données personnelles traitées : Lorsque vous utilisez le module de recherche Google intégré dans le logiciel de navigation, les catégories suivantes de données sont collectées et traitées pour fournir des résultats de recherche personnalisés : (i) Les requêtes de recherche, y compris les termes saisis pour des points d'intérêt, des destinations ou des stations de recharge pour VE ; (ii) Les informations de géolocalisation, telles que les coordonnées GPS actuelles de votre véhicule, pour contextualiser les résultats de recherche ; (iii) Les préférences des utilisateurs, y compris les résultats de recherche sélectionnés ou les paramètres affinant les suggestions ; (iv) Et les données d'interaction, telles que les clics sur les résultats de recherche ou les engagements dans la recherche prédictive, pour améliorer la précision des résultats. Ces catégories de données permettent des suggestions personnalisées, telles que des détails sur les restaurants ou les commodités des stations de recharge, mais peuvent inclure des informations personnelles identifiables (PII), comme les requêtes de recherche ou la localisation, qui sont protégées par des pratiques de chiffrement et de minimisation des données, comme détaillé dans notre politique de confidentialité.

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6. La fonctionnalité Dead Reckoning (« DR ») améliore la précision de la navigation en estimant la position d'un véhicule lorsque les signaux GPS sont faibles, obstrués ou temporairement indisponibles. En intégrant des données provenant de capteurs embarqués tels que la vitesse, la direction et les mesures du gyroscope, le DR calcule le mouvement du véhicule et met à jour en continu sa position sur la carte. Cela garantit que la guidance de navigation reste disponible dans des environnements où les signaux satellites peuvent être interrompus, comme dans les tunnels, les canyons urbains ou les parkings souterrains. Les données traitées par le DR, y compris la vitesse du véhicule, la direction de déplacement et la distance parcourue, sont utilisées uniquement pour maintenir la continuité des services de navigation. Cette fonctionnalité est conçue pour offrir aux conducteurs une expérience de navigation fluide, même dans des environnements difficiles. Les conducteurs doivent continuer à surveiller leur environnement et faire preuve de jugement, car le DR sert d'outil d'assistance et peut ne pas toujours refléter la position exacte en temps réel.

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Catégories de données personnelles traitées : Lorsque vous utilisez la fonctionnalité Dead Reckoning (DR) intégrée dans le logiciel de navigation, la seule catégorie de données collectée et traitée est la position GPS de votre véhicule, utilisée uniquement pour maintenir une orientation précise de la navigation lorsque les signaux satellites sont faibles ou temporairement indisponibles.

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À travers toutes les fonctionnalités — Service de navigation, ADAS, ISA, DR et/ou le module de recherche Google — des données sont collectées et traitées pour améliorer la fonctionnalité, la sécurité et l'expérience utilisateur. Sauf indication contraire dans cette politique, Telenav agit en tant que sous-traitant des données concernant les données personnelles que nous collectons, stockons, traitons ou partageons. Pour toute question ou demande concernant cette politique ou l'utilisation des données, veuillez consulter la section 10 (« Contacter Telenav ») ci-dessous.

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2. SUJETS DES DONNÉES

La présente Politique de Confidentialité s'applique aux catégories suivantes de sujets de données :

1. Conducteurs et utilisateurs des véhicules : individus qui interagissent avec le système de navigation Telenav intégré dans les véhicules des OEMs, que ce soit lors de la conduite ou de l'utilisation des services (par exemple, propriétaires, conducteurs autorisés, utilisateurs de location, etc.) ;
2. Individus soumettant des retours ou des demandes de support : utilisateurs qui contactent Telenav via les canaux de support disponibles (y compris les formulaires à bord du véhicule, les outils de feedback des applications ou la communication externe) pour poser des questions, déposer des plaintes ou demander de l'assistance ;
3. Occupants du véhicule générant des données de navigation ou diagnostiques : passagers ou utilisateurs secondaires dont les déplacements ou les habitudes d'utilisation peuvent être indirectement reflétés dans les données de localisation, de capteur ou d'application traitées par Telenav.
4. Sujets des données identifiés via des procédures réglementaires ou légales : toute personne dont les données personnelles deviennent pertinentes en raison d'enquêtes légales, de conformité ou de plaintes réglementaires, et dans le cadre desquelles Telenav est tenu de traiter ou de répondre.

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3. CATÉGORIES DE DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES
   
   1. Telenav en tant que processeur :

Lorsque vous utilisez Telenav Software, nous pouvons traiter les catégories suivantes de données personnelles pour le compte du responsable du traitement, conformément aux objectifs décrits dans la politique de confidentialité de l'OEM :

1. Identifiants et métadonnées techniques : identifiant unique de l'utilisateur ou de la session attribué par l'OEM ; métadonnées générées par le système liées à l'utilisation du système de navigation ;
2. Informations de géolocalisation et de routage : emplacement GPS actuel du véhicule ; itinéraire planifié et chemin de navigation en temps réel ; point de départ et adresse de destination ; heure estimée du début du voyage et durée ; instructions de routage fournies à l'utilisateur ;
3. Données de recherche et d'interaction : saisies de recherche (par exemple, adresse, nom de lieu ou catégorie d'intérêt) ; résultats de recherche sélectionnés (par exemple, points d'intérêt ou itinéraires choisis) ; sélections et interactions de l'utilisateur avec les fonctionnalités de recherche et de routage ;
4. Données historiques de navigation : historiques de recherches et destinations de navigation précédentes ; lieux fréquemment utilisés ou enregistrés (par exemple, domicile, bureau) ; données de voyages et d'itinéraires historiques conservées pour la fonctionnalité du service ;
5. Données de préférences et de personnalisation : préférences préconfigurées dans le service de navigation ; favoris définis par l'utilisateur ou paramètres de navigation personnalisés.
6. Données des capteurs et du statut du véhicule : vitesse, direction, et statut du moteur (allumé/éteint) provenant des capteurs ou du matériel GPS du véhicule ; niveau de batterie ou état de l'autonomie (particulièrement pertinent pour les véhicules électriques) ; données diagnostiques (par exemple, liées à la performance ou aux erreurs du système de navigation).

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Selon la configuration, les données ci-dessus peuvent être stockées soit localement dans le système du véhicule, soit de manière sécurisée dans l'infrastructure cloud de Telenav, conformément aux garanties de protection des données applicables.

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2. Telenav en tant que responsable du traitement

Dans des cas limités et spécifiques, non liés à son rôle de processeur de données, Telenav peut traiter des données personnelles en tant que responsable du traitement indépendant, uniquement pour des objectifs qu'il détermine lui-même (par exemple, amélioration du système, analyses et support), comme décrit dans cette Politique de Confidentialité. Dans ces cas, les données sont traitées sous un format pseudonymisé ou anonymisé et ne sont pas utilisées pour identifier ou cibler des utilisateurs individuels (ci-après dénommées « Données personnelles »).

1. Données des capteurs et du statut du véhicule – pseudonymisées ou anonymisées : vitesse, direction, statut du moteur allumé/éteint, niveau d'autonomie de la batterie du VE, et données diagnostiques ;
2. Données d'utilisation de l'appareil et de l'application – pseudonymisées ou anonymisées : fréquence d'utilisation des fonctionnalités, durée des sessions, journaux de plantages et rapports d'erreurs ;
3. Informations de connectivité et de réseau – pseudonymisées : type de réseau (Wi-Fi/cellulaire), statut de la connexion, et adresse IP pseudonymisée ;
4. Données inférées ou dérivées – anonymisées : comportements agrégés de routage, tendances statistiques d'utilisation, et résumés de voyages non liés à des individus ;
5. Soumissions de support utilisateur ou de retours – pseudonymisées si un e-mail est fourni, sinon anonymisées : contenu des retours, e-mail de contact (si soumis volontairement) ;
6. Métadonnées de configuration du système et de l'appareil – pseudonymisées ou anonymisées : version du système d'exploitation, firmware, numéro de version de l'application, modèle de l'unité principale, paramètres de langue et de région ;
7. Données de localisation et de fuseau horaire – anonymisées : paramètres de localisation et de fuseau horaire inférés par le système utilisés pour localiser le contenu et les formats ;
8. Événements de télémétrie ou de synchronisation – anonymisés : horodatages des événements de synchronisation, succès/échec des mises à jour/téléchargements, journaux de rafraîchissement du cache ;
9. Drapeaux diagnostiques internes ou événements silencieux – anonymisés : indicateurs de qualité internes, marqueurs d'événements de débogage, états d'activation des fonctionnalités utilisés pour les tests de stabilité ;
10. Métadonnées d'incidents de sécurité – pseudonymisées ou identifiées : adresses IP, horodatages des accès, journaux d'anomalies, et composants système affectés ; sujets de données affectés ; niveau d'impact négatif ;
11. Journaux d'accès et d'activité (audit trails) – pseudonymisés ou identifiés : actions d'administrateurs, historique des accès, journaux de modifications de configuration ;
12. Informations d'identité des sujets de données – identifiées : nom, e-mail, métadonnées de demande et correspondances/informations liées aux autres appels/ discussions lors du traitement des droits GDPR ou autres plaintes liées aux opérations de Telenav en tant que responsable du traitement ;
13. Données de soumission de plaintes – identifiées : identité du plaignant, résumé du problème, documents soumis ou captures d'écran, et historique des réponses ; statut de gestion des plaintes ; toute donnée listée ici ou autrement fournie par l'OEM ;
14. Données d'enquêtes et de correspondance réglementaire – identifiées : fichiers d'enquêtes réglementaires, évaluations internes, et communications avec l'autorité de supervision ;
15. Données d'authentification et d'autorisation – pseudonymisées ou identifiées : identifiants de connexion (hachés), tokens de session, journaux MFA, rôles utilisateurs ou permissions d'accès ;
16. Enregistrements de consentement et de préférences – identifiés ou pseudonymisés : journaux de consentement/désabonnement, horodatages de consentement, et préférences de fonctionnalités stockées ;
17. Métadonnées de conservation légale et d'archivage – pseudonymisées ou anonymisées : indicateurs d'archivage, événements de conservation des données, journaux de suppression ou expiration des fichiers.

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4. SOURCE DES DONNÉES

Lorsque Telenav traite vos données personnelles en tant que responsable du traitement indépendant, nous pouvons collecter ces données à partir des sources suivantes, selon le contexte de votre utilisation de Telenav Software ou des services de navigation :

1. directement de vous : nous collectons les informations que vous fournissez volontairement, comme lors de l'envoi de demandes de support, de la soumission de retours ou de la configuration des paramètres de l'application (par exemple, la sauvegarde des destinations ou des préférences) ;
2. depuis les systèmes de votre véhicule : des données telles que la localisation GPS, la vitesse, le niveau de la batterie, l'état des capteurs et les événements d'allumage/extinction du moteur peuvent être transmises par l'unité de navigation du véhicule ou les systèmes intégrés dans le cadre de l'utilisation des services connectés.
3. automatiquement via Telenav software : la télémétrie, les journaux d'utilisation, les diagnostics, les rapports d'erreurs, l'état du réseau et les données des événements de l'application sont collectés automatiquement via le logiciel pour garantir le bon fonctionnement et la performance du système.
4. à partir des métadonnées des appareils et des applications : les données de configuration du système (par exemple, modèle d'unité principale, version du système d'exploitation, langue, région, fuseau horaire) et les détails de connectivité réseau peuvent être accessibles pour assurer la compatibilité, la localisation et les mises à jour.
5. via des données inférées ou dérivées : nous pouvons générer des données statistiques ou agrégées sur les habitudes d'utilisation, les comportements de routage ou les interactions avec les fonctionnalités en analysant les données collectées via Telenav Software, qui sont généralement anonymisées ou pseudonymisées avant toute utilisation ultérieure ;
6. à partir des journaux internes et des systèmes de surveillance : les pistes d'audit, les journaux d'accès, les enregistrements des incidents de sécurité et les indicateurs de performance peuvent être collectés pour assurer l'intégrité de la plateforme, respecter les obligations légales ou répondre aux demandes réglementaires ;
7. à partir des autorités publiques ou des organismes de réglementation (dans des cas spécifiques) : dans le cadre de la résolution de litiges, des enquêtes ou des vérifications de conformité, nous pouvons obtenir des données de ou fournir des données aux autorités ou entités réglementaires compétentes, strictement dans les limites des lois applicables.
8. depuis l'OEM automobile (en tant que source de données tierce) : dans des circonstances limitées et clairement définies, Telenav peut recevoir certaines données pseudonymisées ou techniques de l'OEM. Cela peut inclure des identifiants de véhicules, des données de configuration ou des journaux diagnostiques partagés dans les buts suivants : soutenir les escalades de support utilisateur ou la résolution de problèmes techniques ; répondre aux plaintes concernant des composants du système de navigation ; répondre à des enquêtes réglementaires ou des obligations de conformité.

Le partage de ces données est limité à ce qui est nécessaire pour le but du traitement afin de vous fournir les services demandés, et est conforme aux lois de protection des données applicables ainsi qu'aux accords pertinents entre l'OEM et Telenav.

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5. OBJECTIFS DE TRAITEMENT ET BASES LÉGALES

Nous utilisons les données personnelles pour fournir des services de navigation, de recherche ou certaines fonctionnalités avancées d'assistance à la conduite, telles que l'ADAS ou l'Intelligent Speed Assistance (ISA), et nous pouvons également utiliser ces informations pour fournir, améliorer et enrichir nos produits et services. Ces informations peuvent également être partagées avec l'OEM sous un format agrégé/anonymisé. Vous pouvez consulter cette Politique de Confidentialité dans le système de navigation en visitant la section « Paramètres ».

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1. Fourniture du service et activation des fonctionnalités

Pour faire fonctionner les principales fonctionnalités du logiciel, telles que celles décrites dans la section I ci-dessus, Telenav software nécessite un accès à certaines autorisations système spécifiques qui sont essentielles pour ses performances opérationnelles. Sans l'octroi de ces autorisations nécessaires, les services de navigation ne pourront pas fonctionner et l'application pourrait ne pas être utilisable. Ces autorisations peuvent inclure, mais ne sont pas limitées à :

• géolocalisation – pour obtenir vos données GPS actuelles pour le routage, les informations sur le trafic et les suggestions de points d'intérêt à proximité ;
• stockage – pour lire, modifier et supprimer les fichiers nécessaires au stockage hors ligne des cartes et à la mise à jour du cache ;
• réseau – pour accéder au statut du réseau et maintenir une connexion afin de fournir des fonctionnalités de navigation en temps réel en ligne.

Catégories de données traitées : Données des capteurs et du statut du véhicule, données d'utilisation des appareils et des applications, informations de connectivité et de réseau, données inférées ou dérivées, métadonnées de configuration du système et de l'appareil, données de localisation et de fuseau horaire, événements de télémétrie ou de synchronisation, drapeaux diagnostiques dans l'application ou événements silencieux ; identifiants numériques (ID d'appareil / adresse MAC) ;

Base légale : contrat – le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat de licence d'utilisateur final (CLUF) entre vous et Telenav ; intérêt légitime – fournir des fonctionnalités de navigation en temps réel et contextuellement pertinentes que les utilisateurs attendent dans le cadre de l'expérience du véhicule connecté ; garantir la disponibilité et la réactivité dans tous les environnements de conduite.

Si vous ne fournissez pas les données ou les autorisations nécessaires : les fonctionnalités de navigation peuvent ne pas fonctionner correctement ou être totalement indisponibles, réduisant ainsi l'utilisabilité, la précision et la pertinence en temps réel du système.

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2. Navigation Prédictive

Afin de fournir des suggestions d'itinéraires prédictives en analysant les modèles de navigation historiques, les destinations fréquentes, l'heure de voyage et des facteurs contextuels tels que le trafic ou les préférences des utilisateurs. Ce traitement peut impliquer du profilage, car il construit des modèles de comportement des utilisateurs pour anticiper les destinations probables. Selon la juridiction, un consentement explicite peut être requis pour ce type de traitement.

Catégories de données traitées : Données de géolocalisation, Historique de navigation, Heure et fréquence des trajets, Préférences de destination et d'itinéraire, Paramètres du profil utilisateur.

Base légale : consentement (lorsque requis par la législation locale) – dans les juridictions où la navigation prédictive est considérée comme un profilage nécessitant un consentement explicite, ce consentement sera demandé avant l'activation ; intérêt légitime – fournir une expérience de navigation plus efficace, réduire le temps de trajet et améliorer la précision des itinéraires.

La fonctionnalité de navigation prédictive peut ne pas être disponible, et les suggestions d'itinéraires seront limitées à des options standard, non personnalisées.

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3. Fonction de recherche et intégration de Google Search

Pour permettre aux utilisateurs de rechercher des destinations, des points d'intérêt (POI) et des services associés via la fonction de recherche intégrée, incluant potentiellement Google Search. La fonctionnalité traite les requêtes de recherche saisies avec des données contextuelles (telles que la localisation) pour fournir des résultats de recherche pertinents et personnalisés.

Catégories de données traitées : Requêtes de recherche (termes saisis par l'utilisateur), Données de géolocalisation (pour contextualiser les résultats), Préférences utilisateur (comme les résultats sélectionnés ou les filtres), Données d'interaction (clics, sélections et engagements avec les résultats de recherche).

Base légale : Contrat – le traitement est nécessaire pour fournir les services de recherche décrits dans le CLUF (Contrat de Licence d'Utilisateur Final) ; Intérêt légitime – améliorer la précision et la pertinence des résultats de recherche, enrichir l'expérience globale de navigation et de recherche, et maintenir la sécurité du système ainsi que la qualité du service ; Consentement (lorsque requis par la législation locale) – pour les juridictions qui considèrent la personnalisation des résultats de recherche via le profilage comme nécessitant un consentement explicite, ce consentement sera demandé avant l'activation.

Si vous ne fournissez pas les données : les fonctionnalités de recherche et d'intégration de Google Search peuvent ne pas fonctionner, ou les résultats seront moins précis et limités à des réponses génériques sans personnalisation. Vous pouvez consulter plus de détails sur l'utilisation de Google Search et sur la manière dont Google collecte et traite les données en visitant : https://www.google.com/policies/privacy/. 

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4. Amélioration du produit et optimisation du logiciel

Pour analyser les performances du système, l'interaction des fonctionnalités et les tendances d'utilisation afin d'améliorer la qualité du logiciel de navigation, l'expérience utilisateur et les futures fonctionnalités.
Catégories de données traitées : Données d'utilisation des appareils et des applications, Données inférées ou dérivées, Métadonnées de configuration du système et de l'appareil, Événements de télémétrie ou de synchronisation, Drapeaux diagnostiques dans l'application ou événements silencieux, Données de localisation et de fuseau horaire.
Base légale : intérêt légitime – améliorer continuellement l'utilisabilité du produit, résoudre les problèmes de performance et affiner les fonctionnalités en fonction de l'utilisation réelle.
Si vous ne fournissez pas les données : les problèmes de produit peuvent rester non résolus, et les nouvelles fonctionnalités risquent de ne pas refléter le comportement réel des utilisateurs ou leurs besoins.

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5. Analyse du trafic et des conditions routières

Pour partager des données de navigation anonymisées ou agrégées avec des partenaires de recherche et d'analyse afin d'améliorer l'intelligence du trafic et la planification des infrastructures.
Catégories de données traitées : Données des capteurs et du statut du véhicule, Données inférées ou dérivées, Événements de télémétrie ou de synchronisation.
Base légale : intérêt légitime – soutenir l'intérêt public pour la sécurité routière, l'optimisation des routes et l'efficacité environnementale à travers des aperçus agrégés.
Si vous ne fournissez pas les données : les améliorations basées sur le trafic peuvent être limitées, et les fonctionnalités basées sur les données peuvent être moins efficaces.

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6. Support utilisateur et gestion des demandes

Pour répondre aux demandes de support, aux plaintes ou à d'autres demandes soumises par les utilisateurs via les canaux de feedback disponibles.
Catégories de données traitées : Soumissions de support ou de retours utilisateur, Informations d'identité des sujets de données, Données de soumission de plaintes, Adresse e-mail.

Base légale : contrat – le traitement peut être nécessaire pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un contrat ou pour l'exécution du CLUF ; intérêt légitime – permettre une communication et un support efficaces, résoudre les préoccupations des utilisateurs et assurer la transparence, garantir une preuve de transparence ; enquêter sur les plaintes et résoudre les problèmes ; améliorer les services de Telenav ; obligation légale, lorsqu'il est obligatoire de conserver/fournir les données conformément à la loi.
Si vous ne fournissez pas les données : Telenav pourrait ne pas être en mesure de répondre à votre demande ou de résoudre le problème, et certains services nécessitant votre identification ou consentement pourraient ne pas être disponibles.

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7. Conformité légale, fiscale et réglementaire

Pour respecter les obligations légales liées à la conservation des données, à la fiscalité, à la documentation financière et aux audits réglementaires ou aux procédures légales.
Catégories de données traitées : Informations d'identité des sujets de données, Données de soumission de plaintes, Données de correspondance d'enquête et réglementaires, Métadonnées de conservation légale et d'archivage ; toutes autres données des catégories décrites dans cette Politique de Confidentialité.
Base légale : obligation légale – conformité aux lois applicables (par exemple, loi fiscale, règles d'audit) ; intérêt légitime – conserver une preuve de conformité et sélectionner et mettre en œuvre des mesures et contrôles pour garantir la conformité à ces obligations légales, sans définir explicitement les opérations de traitement.
Si vous ne fournissez pas les données : Telenav pourrait être dans l'incapacité de répondre à ses exigences légales et pourrait être restreint dans la fourniture de services.

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8. Surveillance de la sécurité et gestion des incidents

Afin de détecter, enquêter et répondre aux incidents de sécurité réels ou suspects.
Catégories de données traitées : Métadonnées des incidents de sécurité, Journaux d'accès et d'activité (pistes d'audit), Données d'authentification et d'autorisation, et toutes les autres catégories de données mentionnées dans cette Politique de Confidentialité.
Base légale : intérêt légitime – protéger les systèmes et les données, assurer l'intégrité de la plateforme, prévenir les abus ou violations, enquêter et résoudre les problèmes de sécurité, documenter la surveillance de la sécurité et la gestion des incidents ; obligations légales – mettre en œuvre des mesures spécifiques, effectuer des contrôles, résoudre les incidents dans des cas particuliers, signaler aux autorités compétentes et à d'autres acteurs les données relatives aux incidents.
Si vous ne fournissez pas les données : les menaces de sécurité risquent de passer inaperçues, et la continuité ou l'intégrité du service pourrait être compromise.

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9. Gestion du consentement et des préférences

Pour stocker et respecter les préférences des utilisateurs concernant l'utilisation des données optionnelles et les consentements.
Catégories de données traitées : Enregistrements de consentement et de préférences.
Base légale : obligation légale – garantir la conformité avec vos choix et les règles de protection des données applicables ; intérêt légitime – démontrer la conformité avec les règles juridiques pertinentes, assurer une gestion adéquate des permissions, y compris la propagation et le retrait.
Si vous ne fournissez pas les données : vous ne pourrez peut-être pas contrôler ou personnaliser la manière dont les données optionnelles sont utilisées à votre sujet.

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10. Authentification et accès contrôlé

But : gérer l'authentification des utilisateurs et les permissions d'accès pour les outils ou portails protégés (par exemple, les tableaux de bord de confidentialité).
Catégories de données traitées : Données d'authentification et d'autorisation.
Base légale : intérêt légitime – garantir un accès sécurisé, prévenir l'utilisation non autorisée et protéger les services destinés aux utilisateurs, documenter la mise en œuvre de contrôles d'authentification adéquats, conserver des journaux lorsque cela est nécessaire pour prouver la conformité et gérer les incidents/plaintes ; respecter les obligations légales exigeant des contrôles spécifiques.
Si vous ne fournissez pas les données : vous ne pourrez peut-être pas accéder en toute sécurité aux outils ou gérer vos préférences de confidentialité.

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11. Audits internes et gouvernance d'entreprise

Pour réaliser des audits internes, des évaluations de performance ou des évaluations des risques liés aux services de navigation de Telenav, afin de garantir la conformité interne et la responsabilité opérationnelle.
Catégories de données traitées : Journaux d'accès et d'activité (pistes d'audit), Métadonnées de conservation légale et d'archivage, Informations d'identité des sujets de données.
Base légale : intérêt légitime – garantir une gouvernance d'entreprise responsable, faire respecter les cadres de conformité internes, valider les mesures de responsabilité et conserver la preuve des audits ; obligations légales – lorsque la loi impose des audits spécifiques, la fourniture d'informations particulières.
Si vous ne fournissez pas les données : Telenav pourrait ne pas être en mesure de valider sa conformité avec les procédures internes ou pourrait rencontrer des difficultés pour prouver son adhésion aux attentes légales et réglementaires.

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12. Données de sondes et améliorations des données

Pour mener des recherches internes et des innovations en utilisant des données anonymisées ou agrégées, soutenant le développement futur de capacités techniques ou de nouveaux services liés à la mobilité. Cela peut inclure des contributions aux modèles de trafic agrégés et l'amélioration des performances du système. 

Catégories de données traitées : Données de géolocalisation, Vitesse, Direction de déplacement, Horodatage, Identifiants du système/appareil (pseudonymisés), Données inférées ou dérivées, Événements de télémétrie ou de synchronisation, Données d'utilisation des appareils et des applications (anonymisées ou agrégées).
Base légale : intérêt légitime – favoriser l'innovation, soutenir l'avancement des solutions de mobilité intelligente et améliorer la conception des infrastructures numériques ; contrat – le traitement peut être nécessaire pour fournir les fonctionnalités de navigation de base décrites dans le CLUF.

Si vous ne fournissez pas les données : Telenav pourrait être limité dans sa capacité à explorer des modèles de services futurs ou à contribuer aux initiatives de recherche en mobilité.

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13. Analyse du comportement des utilisateurs 

Pour analyser les données d'interaction agrégées et anonymisées des utilisateurs à des fins de recherche et de développement, afin d'améliorer la qualité du service, d'optimiser les algorithmes de navigation et de concevoir de nouvelles fonctionnalités. Aucune décision n'est prise au niveau individuel.

Catégories de données traitées : Données d'utilisation agrégées et anonymisées, Mesures d'utilisation des fonctionnalités, Données d'interaction (par exemple, fréquence d'utilisation des fonctionnalités, parcours de clics, temps passé sur les fonctions).

Base légale : intérêt légitime – réaliser des recherches et développements produits, garantir l'amélioration continue des services de Telenav et maintenir la compétitivité ; obligation légale – lorsque cela est nécessaire pour documenter les améliorations, les audits ou les vérifications de conformité.

Si vous ne fournissez pas les données : Les fonctions d'analyse du comportement des utilisateurs et d'amélioration continue peuvent être limitées, affectant potentiellement le rythme et la qualité des améliorations des services, bien que les services de navigation de base demeurent disponibles.

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14. Résolution des litiges et défense juridique

Afin d'établir, d'exercer ou de se défendre contre des réclamations juridiques en lien avec l'utilisation des services Telenav ou des procédures de conformité réglementaire.
Catégories de données traitées : Informations d'identité des sujets de données, Données de soumission de plaintes, Données de correspondance d'enquête et réglementaires, Journaux d'accès et d'activité (pistes d'audit), Métadonnées des incidents de sécurité.
Base légale : intérêt légitime – protéger les droits juridiques de Telenav, répondre aux plaintes formelles ou aux poursuites judiciaires et garantir un traitement équitable des litiges.
Si vous ne fournissez pas les données : Telenav pourrait ne pas être en mesure de se défendre efficacement dans le cadre des procédures juridiques ou de répondre aux exigences procédurales liées aux réclamations ou enquêtes.

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15. Fusions, acquisitions et transactions d'entreprise

En cas de fusion, acquisition, cession, restructuration, réorganisation ou vente de tout ou d'une partie des actifs ou des activités de Telenav, nous pourrions avoir besoin de transférer ou de divulguer certaines données personnelles à des tiers (comme les entités acquéreuses ou fusionnées, les conseillers juridiques ou les auditeurs) dans le cadre du processus de due diligence ou de l'exécution de la transaction. Tout traitement ou partage de données dans ce cadre sera strictement limité à ce qui est nécessaire pour évaluer ou finaliser la transaction, et sera effectué conformément aux lois applicables en matière de protection des données, y compris le principe de confidentialité et de limitation des finalités.

Catégories de données traitées : Informations d'identité des sujets de données, Métadonnées de configuration du système et de l'appareil, Données inférées ou dérivées, Données d'utilisation des appareils et des applications, Enregistrements des interactions contractuelles et de support, et autres données pertinentes pour la portée de la transaction.

Base légale : intérêt légitime – assurer la continuité des activités, permettre le développement de l'entreprise et permettre l'évaluation et la conclusion de transactions légitimes. Si nécessaire, et selon la juridiction, des garanties supplémentaires (par exemple, NDA, minimisation des données, pseudonymisation) peuvent être appliquées.

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6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La protection de votre vie privée est essentielle pour nous. Nous mettons en place des mesures de sécurité raisonnables et appropriées pour protéger vos informations contre la perte, l'utilisation abusive, l'accès non autorisé, la divulgation, la modification et la destruction, en tenant compte des risques associés au traitement et à la nature des données personnelles. Par exemple, Telenav limite l'accès aux systèmes Telenav contenant ces informations aux personnes autorisées. Telenav utilise également le protocole SSL (Secure Sockets Layer) pour sécuriser la transmission de vos données personnelles par cryptage.

Bien que Telenav mette en place diverses mesures de sécurité pour prévenir tout accès ou divulgation non autorisés de vos données personnelles, aucune mesure de sécurité n'est absolue ni entièrement garantie. Nous vous recommandons de protéger votre compte contre tout accès non autorisé en maintenant vos identifiants de connexion et votre mot de passe confidentiels.

Si la loi l'exige, nous vous informerons si des actes non autorisés enfreignent la loi, cette politique ou d'autres violations de la sécurité.

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7. CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Telenav a mis en place des politiques et des règles concernant la conservation des données personnelles qui sont entièrement conformes aux lois applicables en matière de protection des données. Les périodes de conservation sont déterminées en fonction des finalités pour lesquelles les données ont été collectées et traitées, et elles sont révisées régulièrement afin de respecter les normes de limitation de la conservation des données.

La durée de conservation de vos données personnelles et les critères utilisés pour déterminer cette durée dépendent de la nature des données et de la finalité pour laquelle elles ont été fournies. Par exemple, nous conservons vos données personnelles liées à la gestion de votre compte d'application (comme votre nom, votre adresse e-mail, le contenu de votre compte et vos préférences) tant que vous les maintenez dans votre compte. Nous pouvons conserver d'autres données, comme les enregistrements de votre activité dans l'application, pendant une courte période avant de les anonymiser pour un usage autorisé ultérieur. Nous pouvons également conserver vos données personnelles pour d'autres finalités permises par les lois applicables en matière de protection des données, y compris, par exemple, la défense de toute réclamation légale. Nous conservons les données personnelles en fonction des produits ou services que vous utilisez. 

Vous pouvez contacter privacy@telenav.com pour toute information complémentaire concernant nos politiques de conservation des données personnelles.

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8. PARTAGE DES DONNÉES PERSONNELLES
   
   1. FILIALES ET TIERS AUTORISÉS DE TELENAV

Telenav peut partager des données personnelles avec des tiers uniquement lorsque cela est nécessaire et dans la mesure strictement requise pour les fins décrites dans cette Politique de Confidentialité. Tous les destinataires sont soumis à des garanties contractuelles et techniques appropriées pour assurer la protection et la confidentialité de vos données personnelles.

Nous pouvons divulguer des données personnelles aux catégories suivantes de destinataires :

• Filiales de Telenav et entités du groupe
  Nous pouvons partager des données au sein du groupe d'entreprises Telenav dans le cadre de nos opérations mondiales, sous réserve de notre cadre de protection des données intragroupe.
• Vendeurs, partenaires et prestataires de services
  Nous engageons des tiers pour agir en notre nom afin de soutenir la fonctionnalité, la sécurité, la performance et le développement de Telenav Software et des services associés. Ces tiers incluent des entreprises protégeant et sécurisant nos systèmes et services, des prestataires d’hébergement, des fournisseurs de logiciels SaaS dans le cloud (par exemple, pour le diagnostic et le support technique), des prestataires de traitement des paiements et de facturation (le cas échéant), des prestataires de services de messagerie et de communication, des prestataires de sécurité et d'authentification, des prestataires de support utilisateur, des prestataires de publicité, des prestataires de marketing et des prestataires de services d’analyse et de mesure (lorsque légalement permis).

Tous ces prestataires sont contractuellement tenus de respecter les lois applicables en matière de protection des données, de suivre nos instructions et de mettre en œuvre des garanties adéquates. Ils ne sont pas autorisés à utiliser vos données personnelles à leurs propres fins. Telenav reste responsable de tout abus commis par des prestataires agissant en son nom, sauf si Telenav peut prouver qu'il n'est pas responsable de l'événement ayant causé le dommage.

• L'OEM
  Telenav peut partager des données pseudonymisées ou techniques avec l'OEM exclusivement pour des fins liées à la fonctionnalité du système du véhicule, aux diagnostics, au support client ou à l'amélioration de la sécurité. L'OEM agit en tant que responsable du traitement des données indépendant, avec ses propres responsabilités sous les lois applicables en matière de protection des données.
• Conseillers professionnels et représentants légaux
  Lorsque cela est nécessaire, nous pouvons divulguer des données à des auditeurs, des conseillers juridiques ou des consultants à des fins de conformité légale, de résolution de litiges ou de planification de la continuité des affaires.
• Autorités publiques et régulateurs
  Nous pouvons divulguer des données aux tribunaux, autorités de contrôle ou autres organes publics compétents lorsque cela est requis par la législation applicable ou en réponse à des demandes légales.
• Partenaires de recherche et d'analyse
  Sous forme anonymisée ou agrégée, nous pouvons partager des données avec des tiers impliqués dans l'analyse du trafic, la recherche sur l'amélioration des systèmes ou des études sur la mobilité urbaine.

Tout prestataire ou agent que nous retenons doit respecter nos exigences en matière de confidentialité et de sécurité des données, ainsi que cette politique, et ne peut pas utiliser les données personnelles qu'il reçoit de notre part à d'autres fins. Telenav reste responsable et engage sa responsabilité en vertu des lois sur la protection des données si des agents tiers que nous engageons pour traiter des données personnelles en notre nom agissent de manière contraire aux lois applicables en matière de protection des données, sauf si nous pouvons prouver que nous ne sommes pas responsables de l'événement ayant causé le dommage.

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2. DIVULGATIONS OBLIGATOIRES

Nous nous conformerons à toute assignation à comparaître, ordonnance judiciaire ou autre procédure légale concernant les informations que nous détenons à votre sujet, et nous pourrons utiliser ces informations pour établir ou exercer vos droits, les nôtres ou ceux d'autrui, ou pour nous défendre contre des réclamations juridiques. Nous pourrions également être amenés à divulguer des données personnelles en réponse à une demande légale d'une autorité publique, notamment pour satisfaire aux exigences de sécurité nationale ou de maintien de l'ordre.

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9. TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE DONNÉES PERSONNELLES

Nos produits et services peuvent être fournis à l'aide de ressources et de serveurs situés dans diverses juridictions à travers le monde. Par conséquent, Telenav software ou nos partenaires, fournisseurs ou agents peuvent transférer vos données personnelles au-delà des frontières internationales, hors du pays où vous utilisez nos services de navigation, par exemple, aux États-Unis ou en Europe. 

Dans ce cas, lorsque des transferts ont lieu en dehors de l'UE, conformément aux articles 44 à 49 du Règlement général sur la protection des données (RGPD), Telenav veille à ce que tous les transferts transfrontaliers soient protégés par des garanties adéquates, notamment :

• Accord de partage de données intragroupe
  Telenav a mis en place un cadre d'accord interne de partage de données global, régissant les transferts de données entre les entités Telenav situées dans l'UE, aux États-Unis, en Chine et dans d'autres juridictions. Ce cadre comprend des obligations contractuelles et des mesures techniques conformes aux normes des lois de protection des données applicables.
• Clauses contractuelles types (CCT)
  Telenav adopte les CCT approuvées par la Commission européenne en 2021 pour tous les transferts vers des pays hors EEE, garantissant ainsi des droits exécutoires et des recours juridiques efficaces pour les sujets de données.
• Cadre de confidentialité des données UE–US (DPF)
  Telenav participe au Cadre de confidentialité des données UE–US, tel que reconnu par la décision d'exécution de la Commission (UE) 2023/1795 du 10 juillet 2023. Ce cadre assure que les organisations américaines certifiées, comme Telenav, offrent un niveau de protection des données adéquat selon les normes de l'UE. Telenav est en train de finaliser sa recertification auprès du Département du Commerce des États-Unis.

Tous les transferts internationaux de données sont effectués strictement en conformité avec les lois applicables en matière de protection des données, limités à ce qui est nécessaire pour l'exécution de nos services, et soutenus par des garanties contractuelles, techniques et organisationnelles appropriées.

Dans ces cas, nous nous assurons qu'avant tout transfert, il existe une base légale pour ce transfert et que des mesures de protection adéquates sont mises en place pour vos données personnelles, comme l'exige la loi applicable. 

Vous pouvez contacter l'équipe de confidentialité de Telenav à l'adresse privacy@telenav.com pour obtenir des informations supplémentaires concernant les garanties que nous appliquons pour ces transferts.

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10. DÉCISIONS AUTOMATISÉES

Dans la mesure où l'accomplissement de certains objectifs de traitement mentionnés ci-dessus pourrait être réalisé à l'aide de techniques informatiques ne faisant pas intervenir un facteur humain, ce qui pourrait avoir des effets juridiques sur vous ou vous affecter de manière significative, tel que défini par les lois applicables en matière de protection des données, le traitement sera basé sur votre consentement explicite à cette fin ou sur une autre base légale, conformément à la législation applicable. À cet égard, ce document sera mis à jour chaque fois que nécessaire pour vous garantir une information complète. Nous n'utilisons pas actuellement de tels processus. Pour des informations détaillées sur les processus de décision automatisée, veuillez contacter l'adresse suivante : privacy@telenav.com

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11. VOS DROITS

En fonction de votre emplacement et des lois applicables en matière de protection des données, vous pouvez avoir certains ou tous les droits suivants concernant vos données personnelles. Nous respecterons et honorerons ces droits conformément aux exigences de la juridiction dans laquelle vous vous trouvez.

• Droit d'Accès : Vous avez le droit d'obtenir la confirmation de l'existence ou non de traitements de données personnelles vous concernant, et dans le cas où ces données sont traitées, d'y accéder. Cela peut inclure des informations sur les objectifs du traitement, les catégories de données concernées, les destinataires des données et les périodes de conservation applicables.
• Droit de Rectification : Vous avez le droit de demander la correction ou l'achèvement de données personnelles inexactes ou incomplètes vous concernant, sans retard excessif.
• Droit à l'Effacement (« Droit à l'Oubli ») : Vous avez le droit de demander l'effacement de vos données personnelles lorsque, par exemple, les données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, si vous retirez votre consentement (lorsque le consentement est la base légale), si vous vous opposez au traitement et qu'il n'existe pas de motifs légitimes prépondérants, ou si les données ont été traitées illégalement. Nous examinerons votre demande et, le cas échéant, supprimerons les données de nos systèmes actifs et prendrons des mesures raisonnables pour informer les tiers auxquels les données ont été divulguées. Veuillez noter que des exceptions peuvent s'appliquer en vertu des lois applicables en matière de protection des données, comme lorsque le traitement est nécessaire pour exercer la liberté d'expression, se conformer à une obligation légale, pour des raisons d'intérêt public, à des fins de recherche ou statistiques, ou pour l'établissement, l'exercice ou la défense de réclamations juridiques.
• Droit de Restreindre le Traitement : Vous avez le droit de demander la restriction du traitement de vos données personnelles dans des circonstances spécifiques, telles que lorsque vous contestez leur exactitude (en attendant la vérification), lorsque vous vous opposez au traitement (en attendant la résolution de l'objection), lorsque le traitement est illicite mais que vous préférez une restriction plutôt qu'une suppression, ou lorsque nous n'avons plus besoin des données mais que vous en avez besoin pour des réclamations juridiques.
• Droit d'Opposition : Vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles lorsque ce traitement est fondé sur des intérêts légitimes. Si votre objection est fondée, nous cesserons le traitement. Vous avez également un droit absolu de vous opposer à tout traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct à tout moment.
• Droit à la Portabilité des Données : Lorsque cela est permis en vertu des lois applicables en matière de protection des données, et lorsque le traitement est basé sur votre consentement ou un contrat et effectué par des moyens automatisés, vous pouvez demander à recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de transmettre ces données à un autre responsable du traitement, lorsque cela est techniquement possible.
• Droit de Retirer le Consentement : Lorsque le traitement est basé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Cela n'affectera pas la légalité du traitement effectué avant votre retrait ni le traitement basé sur d'autres bases légales. Le retrait du consentement peut limiter notre capacité à fournir certains services.
• Droit de Ne pas Être Soumis à une Décision Automatisée : Vous avez le droit de ne pas être soumis à une décision fondée uniquement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, qui produit des effets juridiques ou des effets significatifs similaires sur vous, à moins que ce traitement ne soit requis par la loi, nécessaire à l'exécution d'un contrat, ou basé sur votre consentement explicite.
• Droit de Déposer une Plainte : Vous pouvez déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle compétente si vous estimez que vos données personnelles sont traitées en violation des lois applicables en matière de protection des données.
• Droit de Savoir / Droit à la Divulgation : Vous avez le droit de demander des informations sur les catégories et les éléments spécifiques de données personnelles que nous collectons, les sources de ces données, les fins pour lesquelles nous les utilisons, et les catégories de tiers avec lesquels nous les partageons.

• Droit de Refuser la Vente ou le Partage des Données Personnelles : Vous pouvez demander que nous ne "vendre" ou "partagions" pas vos informations personnelles, comme défini par certaines lois sur la vie privée des États (par exemple, en Californie). Cela inclut le refus du partage des données à des fins de publicité comportementale croisée.

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Veuillez noter que l'applicabilité de ces droits peut varier en fonction de la nature de l'activité de traitement, de la base légale sur laquelle il repose et des lois applicables en matière de protection des données dans votre juridiction. Dans certains cas, nous pourrons demander une vérification de votre identité avant de donner suite à votre demande. Si les demandes sont manifestement infondées ou excessives, notamment en raison de leur caractère répétitif, nous nous réservons le droit de facturer des frais administratifs raisonnables ou de refuser de donner suite à la demande, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

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12. CONTACTER TELENAV

Pour toute question relative à la protection des données personnelles, à l'exercice de vos droits ou à l'enregistrement d'une plainte, veuillez contacter le responsable de la protection des données de Telenav par e-mail ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessous :

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Telenav Shanghai Inc

Attention : DPO

27F & 28B V-Capital No. 333,

Xian Xia Road, Shanghai, Chine
Téléphone +86 21 32522288

Adresse électronique : privacy@telenav.com

Telenav, Inc
Attention : DPO
2540 Mission College Boulevard, Suite 100

Santa Clara, CA 95054

Téléphone 408 245 3800

Adresse électronique : privacy@telenav.com

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En ce qui concerne toute notification ou demande que vous pourriez soumettre dans le cadre de cette politique, nous vérifierons votre identité ou celle de votre agent autorisé soumettant la demande en votre nom, puis nous traiterons votre demande. Nous vérifierons votre identité avec un "degré raisonnable de certitude" ou un "degré raisonnablement élevé de certitude", en fonction de la sensibilité des données personnelles et du risque de préjudice pour vous en cas de divulgation ou de suppression non autorisée, selon le cas. Nous pourrions vous demander de fournir des données personnelles supplémentaires pour vérifier votre identité avant de pouvoir traiter votre demande.

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13. À PROPOS DE CETTE POLITIQUE

AUTRES ACCORDS

Telenav peut conclure des accords écrits de produits ou de services avec ses clients, contenant des dispositions spécifiques relatives à la confidentialité, à la sécurité ou à d'autres modalités de gestion des informations. Si cette politique entre en conflit avec l'une de ces dispositions, les termes de ces accords prévaudront dans la mesure de l'incohérence. Dans tous les autres cas, les termes de cette politique s'appliqueront.

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LOI APPLICABLE

En choisissant d'utiliser notre plateforme Telenav ou de fournir autrement des informations à Telenav, vous acceptez que tout différend concernant la confidentialité ou les termes contenus dans cette politique soit régi par les lois de l'État de Californie, États-Unis d'Amérique ; cependant, (i) cette politique sera régie par les lois applicables en matière de protection des données ou (ii) toute autre loi applicable imposée par la juridiction dans laquelle vous résidez. Sauf interdiction par la législation applicable, vous acceptez également de soumettre ces différends à un arbitrage et de respecter toute limitation des dommages prévue dans nos conditions d'utilisation, conditions générales de service ou tout autre accord applicable que nous avons avec vous.

Telenav est soumis aux pouvoirs d'enquête et d'exécution de la Federal Trade Commission (FTC).

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MODIFICATIONS DE CETTE POLITIQUE

Nous pourrions mettre à jour cette politique en fonction des évolutions de nos fonctions commerciales, des mesures relatives à la protection des données personnelles et des lois applicables en matière de protection des données. Si nous apportons des modifications à cette politique, nous vous en informerons via l'application de navigation dans le véhicule. Lorsque des modifications de cette politique auront un impact significatif sur la nature du traitement ou affecteront substantiellement vos droits, nous vous fournirons un préavis suffisant pour vous permettre d'exercer les droits qui vous sont attribués. 

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